FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
Numéro de dépôt :
3286593
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
Présentation de la marque SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE
Déposée le 13 avril 2004 par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France.
La marque SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France - SIREN 775695802
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
• équipements nautiques, à savoir piscine sportive flottante, démontable et modulable non métallique. • produits de l'imprimerie. • vêtements. • organisations de manifestations sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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